REGLEMENT INTERIEUR

I. FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE.

I.1 : Horaires

I.1.1 : Entrées et sorties

    Les heures d’entrée en classe sont fixées à 8h30 et à 13h30, celles de sortie à 11h30 et 16h30. Pour tout retard désorganisant les classes, il sera demandé un justificatif écrit. En cas de répétitions, des sanctions pourront être prises en équipe éducative (notation des retards sur le livret scolaire de l’élève).

I.1.2 : Semaine scolaire

 La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école élémentaire est fixée à 24 heures. Elle est répartie sur 8 demi-journées. Les élèves ont cours les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

 Une heure hebdomadaire d’activités pédagogiques complémentaires ( APC) pourra être proposée à certains élèves par le conseil de cycle.

I.2 : Absences

    La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. A la fin de chaque mois, l’école signale à l’inspecteur de l’éducation nationale les élèves dont l’assiduité est irrégulière. Les familles font connaître par écrit, le motif de l’absence de leur enfant au retour de celui-ci, et quelle qu’en soit la durée (même une demi-journée) et même si cette absence a fait l’objet d’une information orale. Toute sortie de l’école en dehors des heures légales doit faire l’objet d’une demande écrite des familles. Un adulte responsable de l’enfant devra venir le chercher au portail. Pour une autorisation de sorties régulières, les parents devront remplir préalablement un imprimé prévu à cet effet.

II. HYGIENE ET SECURITE

II.1 : Hygiène

    Les enfants sont encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Les parents sont invités à placer des paquets de mouchoirs jetables dans le cartable de leur enfant.

II.2 : Sécurité

             Tout usage d’un objet qui n’est pas purement scolaire est interdit sans l’accord du maître de l’élève. Les téléphones portables seront confisqués s’il en est fait usage et ne seront rendus qu’aux parents. Les parents doivent vérifier régulièrement le contenu des sacs de leur enfant. Les déplacements dans les locaux scolaires se font en marchant. Les récréations ont lieu dans les limites autorisées. Les jeux de ballons et balles sont admis dans la limite d’un ballon ou balle par classe. Ils sont interdits les jours de pluie et au moment des entrées (8h20 – 13h20). Pendant les récréations, un enfant ne peut retourner en classe qu’avec l’autorisation du maître de service et dans le respect du règlement coopératif de sa classe. Un enfant qui se blesse même légèrement, doit immédiatement prévenir son enseignant ou un enseignant de service afin que toute mesure légale puisse être rapidement prise.

         II.3 : Maladies contagieuses

Quand un élève ou un membre de sa famille vivant au même foyer, est atteint d'une maladie contagieuse, les parents doivent en aviser immédiatement l'école et se conformer aux durées d'éviction réglementaires.

         II.4 : Dispense de sport en cas de problème de santé :

 Pour les dispenses prolongées, la famille doit fournir un certificat médical. Pour les cas exceptionnels, une information écrite des parents pourra suffire. Dans le cas contraire, l'enfant participera aux activités sportives. Les parents sont tenus de signaler tout changement dans l'état de santé de l'enfant qui aurait une incidence sur la pratique des activités sportives.

         II.5 : Assurance

 Tous les élèves doivent être assurés pour pouvoir bénéficier des sorties scolaires. Une attestation d'assurance ( assurance responsable civile et individuelle accidents corporels ) doit être fournie par les parents dès la rentrée scolaire.

          III. COOPERATIVE

 La coopérative de l’école est affiliée à l’USEP. Elle est demandée une seule fois dans l’année. La coopérative a pour but de développer les actions éducatives ( sorties, projets d'école, projets de classe, travaux manuels, ... ). La participation est cependant facultative.

         IV. MEDICAMENTS

 Aucun médicament ne peut être pris à l'école, même sur indication du médecin traitant. Dans les cas exceptionnels (intégration des enfants gravement malades ou maladie chronique) une convention doit être signée avec l’école. (PAI)

        V. SURVEILLANCE ET SORTIES

        V.1 : Accueil et remise des enfants à la famille

 Les enfants sont accueillis à partir de 8h20 et de 13h20. Lors des sorties (11h30 et 16h30) les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ( la circulaire n° 97-178 du 18/09/1997 précise que seuls les enfants de l'école maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux). Les enfants déjeunant à la cantine ou restant à l'étude sont eux sous la responsabilité des personnes chargées de ces missions. Les enfants bénéficiant de l'accompagnement personnalisé sont soumis aux mêmes règles.

         V.2 : Sorties éducatives

 L'accord écrit des parents est demandé pour toute sortie éducative qui se déroule hors du territoire de la commune, qui nécessite l'utilisation d'un moyen de transport ou qui se déroule hors temps scolaire.

VI : CONCERTATION AVEC LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

 Elle s'exerce de façon institutionnelle dans le cadre du conseil d'école.

 Le directeur, en accord avec le conseil des maîtres, ou sur sa demande, peut réunir les parents de l'école ou d'une seule classe chaque fois que la vie de la communauté scolaire l'exige. Une réunion d'information aux familles a lieu, dans chaque classe, en début d'année.

 Un carnet de liaison, confié à chaque enfant, permet :

              - la transmission des informations aux familles.

              - l'échange d'une correspondance entre les parents et les enseignants

              - la justification d’une absence, l’information d’un retard et d’un rendez-vous médical

Toutes les informations doivent être signées par les parents qui devront consulter le cahier très régulièrement. En cas d'urgence, l'information peut être transmise à l'enseignant d'accueil.

Les familles seront invitées à rencontrer les enseignants concernés afin d'assurer le suivi de leurs enfants.

VII : DISPOSITIONS PARTICULIERES

Depuis les consignes ministérielles concernant la protection des écoles contre les attentats :

             Le stationnement devant l'école est interdit.

             La grille de l'école doit rester fermée en dehors des heures d'entrées et de sorties.

             Eviter les rassemblements importants devant l'école et donc veiller à ne pas déposer les enfants avant 8h20 et 13h20.

             Il est rappelé que le caractère laïc du service public de l'éducation impose le respect des principes de tolérance et de neutralité au plan politique, philosophique et religieux. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

 Ce règlement intérieur peut être modifié à tout moment sur demande nationale ou départementale.

Le règlement intérieur de l'école est établi par le conseil d'école en tenant compte des dispositions du règlement type départemental.